L’eau est omniprésente sur notre planète : 70% de la surface de la terre est constituée par les océans. Cependant, l’eau douce rendue disponible aux besoins humains ne compte que pour 0,25% du total des réserves mondiales en eau. On comprend dès lors les interrogations actuelles liées à la diminution de la disponibilité de l’eau douce dans le monde. Ce constat, dû à une convergence de plusieurs facteurs tels que l’accroissement démographique, la salinisation progressive des eaux, le déversement de polluants divers ou les aléas climatiques rendent les enjeux de sa conservation et de son utilisation durable d’autant plus vifs.
Dans ce contexte, une approche juridique est nécessaire
pour concilier les différents usages de l'eau, assurer sa préservation
et son utilisation durable. Le droit international trouve son fondement
dans la nécessité d'une approche globale du cycle naturel de l’eau, mais
ne rencontre pas moins de difficultés à concrétiser une approche
intégrée des différents usages de l'eau.
La prise en considération simultanée de l’eau en tant que marchandise, droit de l’homme, élément du territoire de l’État ou investissement privé pousse le droit international à appréhender juridiquement ces différents aspects. Celui-ci le réalise à travers l’application à l’eau de ces branches de droit spécialisés mais cela aboutit à une approche qui reste fragmentée et sectorielle.
Ce constat explique que, face à ce qui est présenté comme une impossibilité du droit international positif à envisager l’eau de façon globale, des propositions doctrinales en appellent à l’élaboration d’un nouveau statut juridique de l’eau au niveau international, mais leur concrétisation se heurte à des obstacles parfois surmontables, parfois insurmontables.
TABLE DES MATIÈRES
Remerciements
Préface
Sigles et abréviations
Introduction
Première partie. Les limites de l’approche fragmentée du droit international applicable à l’eau
Chapitre 1. L’approche traditionnelle d’appropriation de l’eau : une prise en compte insuffisante des besoins humains et environnementaux
Chapitre 2. Le droit de l’homme à l’eau : les limites affectant la volonté d’une approche renouvelée
Deuxième partie. Les obstacles à l’émergence d’une approche globale de l’eau en droit international
Chapitre 1. Les difficultés liées à la détermination d’un concept juridique rassembleur
Chapitre 2. Les limites tenant à l’élaboration d’un régime juridique unique
Conclusion générale
Bibliographie
Index
Marie CUQ, L'eau en droit international. Convergences et divergences dans les approches juridiques, préface de Mathias Forteau, Bruxelles, Larcier, 2013
Marie Cuq : Allocataire de recherche au Centre de droit international de Nanterre (CEDIN), Université Paris Ouest Nanterre La Défense, assistante de recherche auprès du Rapporteur spécial des Nations Unies pour le droit à l'alimentation.
La prise en considération simultanée de l’eau en tant que marchandise, droit de l’homme, élément du territoire de l’État ou investissement privé pousse le droit international à appréhender juridiquement ces différents aspects. Celui-ci le réalise à travers l’application à l’eau de ces branches de droit spécialisés mais cela aboutit à une approche qui reste fragmentée et sectorielle.
Ce constat explique que, face à ce qui est présenté comme une impossibilité du droit international positif à envisager l’eau de façon globale, des propositions doctrinales en appellent à l’élaboration d’un nouveau statut juridique de l’eau au niveau international, mais leur concrétisation se heurte à des obstacles parfois surmontables, parfois insurmontables.
TABLE DES MATIÈRES
Remerciements
Préface
Sigles et abréviations
Introduction
Première partie. Les limites de l’approche fragmentée du droit international applicable à l’eau
Chapitre 1. L’approche traditionnelle d’appropriation de l’eau : une prise en compte insuffisante des besoins humains et environnementaux
Chapitre 2. Le droit de l’homme à l’eau : les limites affectant la volonté d’une approche renouvelée
Deuxième partie. Les obstacles à l’émergence d’une approche globale de l’eau en droit international
Chapitre 1. Les difficultés liées à la détermination d’un concept juridique rassembleur
Chapitre 2. Les limites tenant à l’élaboration d’un régime juridique unique
Conclusion générale
Bibliographie
Index
Marie CUQ, L'eau en droit international. Convergences et divergences dans les approches juridiques, préface de Mathias Forteau, Bruxelles, Larcier, 2013
Marie Cuq : Allocataire de recherche au Centre de droit international de Nanterre (CEDIN), Université Paris Ouest Nanterre La Défense, assistante de recherche auprès du Rapporteur spécial des Nations Unies pour le droit à l'alimentation.
Mathias Forteau : Professeur de droit public à l’Université Paris Ouest Nanterre
la Défense, membre du Centre de droit international de Nanterre
(CEDIN), secrétaire général de la Société française pour le droit
international.
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